MENTIONS LÉGALES
Éditeur du site
AS IMPORT EXPORT
SIREN : 524 226 248
Numéro de TVA intracommunautaire : FR05 524226248
Adresse du siège social :
1 Avenue du Crottay
69330 Meyzieu
France
E-mail : contact@as-import-export.com
Téléphone : (+33) 7 73 59 89 37
Directeur de la publication
Le directeur de la publication du présent site est le représentant légal de AS IMPORT EXPORT.
Hébergement
Le site est hébergé par :
HOSTINGER INTERNATIONAL LTD
61 Lordou Vironos Street
6023 Larnaca
Chypre
Propriété intellectuelle
L’ensemble des contenus présents sur ce site (textes, images, photographies, graphismes, logos, vidéos, icônes, documents, fichiers téléchargeables et autres éléments) est la propriété exclusive de AS IMPORT EXPORT ou fait l’objet d’une autorisation d’utilisation.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation, distribution ou exploitation, totale ou partielle, de ces contenus, quel qu’en soit le procédé, sans l’autorisation écrite préalable de AS IMPORT EXPORT, est strictement interdite et pourra donner lieu à des poursuites conformément aux dispositions du Code de la propriété intellectuelle.
Responsabilité
AS IMPORT EXPORT met tout en œuvre pour assurer l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le présent site. Toutefois, la société ne peut garantir l’absence d’erreurs, d’omissions ou d’indisponibilités temporaires.
L’utilisateur reconnaît utiliser les informations et services proposés sur le site sous sa seule responsabilité.
Données personnelles
Les données personnelles collectées via le site sont traitées uniquement dans le cadre de la gestion des demandes de renseignements, des devis, des commandes, de la relation commerciale et du service après-vente.
Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) ainsi qu’à la réglementation française en vigueur, chaque utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification, d’effacement, de limitation, d’opposition et de portabilité de ses données personnelles.
Toute demande relative au traitement des données personnelles peut être adressée à :
E-mail : contact@as-import-export.com
Cookies
Le site peut utiliser des cookies nécessaires à son bon fonctionnement ainsi que des cookies destinés à mesurer l’audience et à améliorer l’expérience utilisateur.
L’utilisateur peut à tout moment configurer son navigateur ou les paramètres de gestion des cookies afin d’accepter ou de refuser tout ou partie des cookies, à l’exception des cookies strictement nécessaires au fonctionnement du site.
Droit applicable
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français.
En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français territorialement compétents seront seuls compétents, conformément à la législation en vigueur.
